1. Editeur du site

LBA-DIGITAL
Adresse du siège social : 13 avenue de Clichy – 75017 PARIS

Email : contact@lba-digital.fr
Téléphone : 09 51 14 87 65

2. L’entreprise

Dénomination sociale : LBA-DIGITAL – Label Agence
Forme juridique : SARL
Capital social : 10 000 euros
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 528 408 529
N°TVA intracommunautaire : FR75528408529

3. Hébergeur du site

SARL O2switch
222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

4. Accessibilité

Le présent site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

5. Collecte de données

Le présent site est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
En outre, il est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données le concernant.
Ce droit peut être exercé soit par courrier postal à l’adresse du siège social de l’agence  soit en envoyant un email au webmaster en précisant votre nom, prénom, adresse postale et e-mail.

6. Cookies

Afin de faciliter l’utilisation du site, l’Utilisateur est informé qu’un ou plusieurs cookies pourront être placés sur son disque dur. L’utilisateur est informé qu’il peut s’opposer à leur mise en place en suivant la procédure indiquée sur son navigateur. Néanmoins, l’utilisation du site pourrait dans ce cas se révéler altérée, voire impossible.

7. Propriété intellectuelle

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques, etc… et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de LBA-DIGITAL.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. LBA-DIGITAL se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom LBA-DIGITAL et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Lebostudio.

Responsabilité LBA-DIGITAL

Enfin les informations communiquées sur le site de LBA-DIGITAL sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de LBA-DIGITAL. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. LBA-DIGITAL se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications à son site.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Liens hypertexte et reproduction

Les utilisateurs du site Lebostudio ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable de LBA-DIGITAL.
Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site LBA-DIGITAL et pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site LBA-DIGITAL, merci d’adresser un message au webmaster du site ou par courrier postal à l’adresse du siège social.